Un véhicule de tourisme est un véhicule classé par son fabricant comme voiture ou fourgonnette de tourisme ou conçu, fabriqué ou adapté pour transporter des passagers. Cela comprend les voitures de livraison, mais pas les motocyclettes, les cyclomoteurs, ni les véhicules automobiles conçus, fabriqués ou adaptés pour transporter des marchandises.

Styles de carrosserie véhicules de tourisme, en ordre alphabétique :

Ambulance

Une ambulance est un véhicule automobile conçu et fabriqué pour transporter des personnes blessées ou des personnes ayant besoin de soins médicaux. Une ambulance est un véhicule d’urgence.

Un autobus est un véhicule automobile conçu, fabriqué ou modifié dans le but principal de transporter 11 passagers ou plus, y compris le conducteur. Il sert au transport scolaire ou à toutes fins autres que le transport personnel par son propriétaire ou avec la permission de son propriétaire. Les fourgonnettes de tourisme utilisées pour le transport des personnes handicapées sont considérées comme des autobus, peu importe leur capacité.

Autocaravane

Une autocaravane est un véhicule automobile conçu et fabriqué comme unité intégrée dans le but de fournir un logement. Elle compte un ou plusieurs lits, en plus de l’un ou plusieurs des équipements permanents fixes suivants : cuisinière, réfrigérateur, toilettes et douches. Il y a un accès direct entre le logement et le siège du conducteur.

Coupé-cabriolet

Un coupé-cabriolet correspond au style de carrosserie décapotable, mais il possède un toit rigide en fibre de verre, en composite de fibre de carbone, en plastique ou en métal, qui se rétracte complètement derrière le siège arrière ou dans le coffre du véhicule.

Décapotable

Une décapotable est un style de carrosserie dont le toit est rétractable et fait d’un matériau souple et rabattable (en général, en vinyle ou en tissu imperméable).

Deux portes

Un deux portes est une voiture de tourisme munie de deux portières.

Deux portes à hayon

Un deux portes à hayon est une voiture de tourisme dont l’arrière est en pente et qui n’a pas été conçu par le fabricant comme une voiture familiale ni une fourgonnette. Il est muni de deux portières, dont une s’ouvre à l’arrière pour donner accès au compartiment des passagers.

Une fourgonnette de tourisme est un véhicule de tourisme qui possède les caractéristiques suivantes :

  • il y a un siège derrière le siège du conducteur; les sièges sont fixés au châssis ou au plancher de la fourgonnette.
  • le toit recouvre le véhicule jusqu’à l’arrière, le véhicule est conçu pour transporter des passagers et il n’est pas classé comme voiture familiale;

Si les sièges arrière sont retirés, le véhicule est classé comme un camion aux fins de l’immatriculation. Se reporter au style de carrosserie camion — fourgonnette à cabine avancée.

Un véhicule non routier est un véhicule sur roues ou sur chenilles conçu ou adapté pour les déplacements tout-terrain sur terre, sur l’eau, sur la glace, dans les marais ou sur d’autres terrains naturels.

Les véhicules non routiers ne comprennent pas ces catégories de véhicules :

  • la machinerie agricole;
  • les tracteurs de jardin ou les tondeuses à siège;
  • les voiturettes de golf,
  • la machinerie lourde.

Quatre roues motrices

Certains véhicules pouvant être immatriculés en vertu du Code de la route peuvent aussi être immatriculés en vertu de la Loi sur les véhicules à caractère non routier.

Véhicule utilitaire tout-terrain

Un véhicule utilitaire tout-terrain se déplace sur quatre pneus à basse pression ou plus. Sa conception ressemble au véhicule tout-terrain, mais il est conçu pour être utilisé comme véhicule de travail utilitaire. Il comporte deux sièges ou plus et il est dirigé à l’aide d’un volant, pas d’un guidon. Le conducteur n’enfourche pas le siège, contrairement à un véhicule tout-terrain.

Véhicule tout-terrain (VTT)

Un véhicule tout-terrain (VTT) se déplace sur trois pneus à faible pression ou plus, est muni d’un siège qui doit être enfourché par le conducteur et est dirigé à l’aide d’un guidon.

Véhicule amphibie

Un véhicule ou un dispositif servant au transport d personnel ou d’équipement et qui peut fonctionner comme un véhicule sur roues ou sur chenilles sur terre et comme bateau sur l’eau.

Autodune

Certains véhicules pouvant être immatriculés en vertu du Code de la route peuvent aussi être immatriculés en vertu de la Loi sur les véhicules à caractère non routier.

Divers

Le style de carrosserie divers comprend tous les autres véhicules non routiers qui peuvent être immatriculés en vertu de la Loi sur les véhicules à caractère non routier qui ne correspondent à aucun des styles de carrosseries énumérés ici.

Motocyclette

Certains véhicules pouvant être immatriculés en vertu du Code de la route peuvent aussi être immatriculés en vertu de la Loi sur les véhicules à caractère non routier. Le style de carrosserie motocyclette non routière comprend les minimotos, les motos non routières et les motos tout-terrain.

Machine d’entretien non routière

Une machine d’entretien non routière est un véhicule non routier conçu ou modifié et utilisé principalement aux fins de dégager ou de maintenir des pistes ou des sentiers non routiers ou des pistes et des pentes de ski.

Un véhicule d’hiver est un véhicule non routier dont le poids nominal brut est de plus de 454 kg.

  • Il n’a pas de roues, mais est plutôt muni de chenilles seules, de chenilles et de skis ou de skis et d’une hélice, ou encore d’un toboggan muni de chenilles ou d’une hélice.
  • Il est principalement conçu pour être conduit sur la neige ou sur la glace et il sert principalement à cette fin.
  • Il est autopropulsé.

Motoneige

Une motoneige a un poids nominal brut de 454 kg maximum, n’a pas de roues, mais des chenilles, des chenilles et des skis, ou des skis et une hélice. Ce peut aussi être un toboggan muni de chenilles ou d’une hélice. Une motoneige est conçue et utilisée principalement pour conduire sur la neige ou sur la glace. Elle est autopropulsée.

Une motocyclette est un véhicule conçu pour se déplacer avec trois roues maximum en contact avec le sol. Elle possède les caractéristiques suivantes :

  • un guidon de direction dont la rotation est contenue par rapport à l’essieu d’une roue en contact avec le sol;
  • un siège d’une hauteur minimale à vide de 650 mm (26 pouces);
  • une jante de roue d’un diamètre minimal de 250 mm (10 pouces)
  • un empattement minimal de 1 016 mm (40 pouces);
  • une capacité de vitesse maximale de plus de 50 km/h.

Le style de carrosserie motocyclettes ne comprend pas les cyclomoteurs ni les vélos à assistance électrique. À des fins de tarification, les motocyclettes se divisent en cinq catégories : scooter, autre, sport, sport et tourisme, et tourisme.

Catégorie de tarification — scooter

Scooter

Un scooter est une motocyclette munie d’un cadre à jantes dont les roues sont généralement plus petites que celles d’une motocyclette standard. Il est possible de conduire un scooter sans l’enfourcher.

Scooter à trois roues

Scooter conçu pour inclure une deuxième roue avant indépendante pour plus de stabilité dans la conduite. Cependant, une motocyclette dotée de deux roues à l’arrière n’est pas un scooter à trois roues, peu importe ses autres caractéristiques.

Catégorie de tarification — autre

Randonnée

Une motocyclette de randonnée est une motocyclette à selle basse, avec un pneu arrière plus large et une fourche inclinée. Les repose-pieds sont situés à l’avant au lieu d’être directement sous le conducteur. La conception met l’accent sur le confort et l’apparence en offrant une position assise détendue. Elle comporte souvent beaucoup de chrome.

Double-usage

Une motocyclette destinée à l’usage routier et non routier. Sa conception comprend des pare-chocs et des pneus qui conviennent à certains usages non routiers, tout en respectant les exigences de la sécurité routière, comme des rétroviseurs et des clignotants. Une motocyclette non routière modifiée pour satisfaire aux exigences de l’immatriculation en vertu du Code de la route appartient à ce style de carrosserie.

Enduro

Une motocyclette de motocross pouvant être immatriculée en vertu du Code de la route. Elle offre un dégagement au sol élevé et une suspension accrue, en plus d’un confort minimal pour le conducteur. Elle se distingue d’une motocyclette de motocross par la présence de silencieux, d’un volant d’inertie et des caractéristiques nécessaires pour la portion routière de la course enduro.

Motard

Une conception de motocyclette qui allie la motocyclette motocross et la motocyclette enduro. Elle est dotée de pneus de course routière, tout en conservant les autres caractéristiques d’un véhicule non routier. Ces motocyclettes sont conçues et mises en marché pour participer à des courses qui combinent la course sur une route en asphalte et dans des sections non routières.

Autre

Une motocyclette peut être immatriculée en vertu du Code de la route en avoir un style de carrosserie qui ne correspond à aucun style de carrosserie motocyclette.

Standard

Une motocyclette conçue avec une petite chasse et qui ne comprend généralement pas d’accessoires (pare-brise, sacoches, coffre, système de divertissement audio, etc.).

Catégorie de tarification — sport

Sport nue

Une motocyclette dont la conception est réduite à la base et dont seules les pièces fondamentales sont conservées. La roue avant est visible depuis la position du conducteur et la conception met l’accent sur la fonctionnalité, la performance et l’ergonomie, plutôt que sur les panneaux de carrosserie et les positions de conduite exagérées des motocyclettes sport. Ces motocyclettes peuvent aussi être mises en marché comme des motocyclettes « nues » ou « de ville ».

Sport

Une motocyclette rapide, légère et élégante conçue pour un maximum de performance et de maniabilité. Elle se distingue des autres motocyclettes par son crénage intégral et la position assise inclinée vers l’avant du conducteur.

Catégorie de tarification — sport et tourisme

Aventure

Une motocyclette conçue et mise en marché comme une motocyclette alliant la conduite sportive, de tourisme et non routière. Cette catégorie de carrosserie est dotée des caractéristiques d’une motocyclette non routière et de la capacité de rouler sur les voies pavées. Elle présente également de gros pneus, un grand réservoir à carburant et un siège confortable, de même qu’une garde au sol élevée afin de parcourir les terrains accidentés sans difficulté.

Sport et tourisme

Une motocyclette conçue et mise en marché comme un hybride entre une motocyclette sport et une motocyclette de tourisme. Elle permet une conduite sur de longues distances, avec un accent plus important sur la performance sportive, tant dans la maniabilité que dans la vitesse, par rapport à une motocyclette de tourisme.

Catégorie de tarification — tourisme

Nacelle latérale

Une motocyclette sur laquelle est fixée une nacelle latérale à une roue.

Tourisme

Une motocyclette conçue et mise en marché pour les déplacements de longue distance. Elle offre notamment un gros moteur, beaucoup de rangement, un coffre supérieur et des sacoches, la marche arrière, des compresseurs d’air embarqués, un large carénage et un pare-brise ainsi que d’autres équipements, comme un régulateur de vitesse, un système de divertissement audio en stéréo, un système de communication sur les bandes publiques et des poignées et des sièges et chauffants.

Tricycle (deux roues arrière)

Une motocyclette semblable à une motocyclette de tourisme, mais munie de deux roues à l’arrière et d’une roue à l’avant. En général, sur un tricycle, l’alimentation est transmise à une ou aux deux roues arrière, tandis que la roue avant sert à la direction.

Motocyclette à trois roues (deux roues avant)

Une motocyclette conçue avec un châssis en forme de « Y » doté de deux roues à l’avant et d’une roue à l’arrière.

Cyclomoteur

Un cyclomoteur n’est pas une motocyclette. C’est un style de carrosserie de véhicule automobile qui possède les caractéristiques suivantes :

  • il est doté de deux roues disposées l’une derrière l’autre ou de trois roues, dont le diamètre minimal est de 250 mm (10 po);
  • il comporte un siège ou une selle d’une hauteur minimale de 650 mm (25,6 po) à vide, mesurée du niveau du sol au-dessus de la partie la plus avancée du siège ou de la selle;
  • il peut être propulsé à l’aide de pédales seulement, à l’aide d’un moteur ou à l’aide de pédales et d’un moteur;
  • le moteur a une cylindrée maximale de 50 centimètres cubes ou est électrique, et le véhicule ne peut aller à une vitesse supérieure à 50 km/h.

Une remorque est un véhicule qui n’est pas autopropulsé, mais qui est tiré par un véhicule automobile. Elle est conçue pour transporter des marchandises. Ce style de carrosserie comprend les remorques agricoles. La remorque doit être mobile et pouvoir être tirée sur ses propres roues par un véhicule automobile, sans modification ni coûts importants. Une maison mobile préfabriquée n’est pas une remorque — elle ne satisfait pas aux exigences d’immatriculation et ne peut être assurée par Autopac. Un véhicule de type remorque comprend un style de carrosserie pour cabine ou roulotte, qui comprend notamment les remorques et les caravanes à sellette.

Les remorques

Voici les styles de remorques en ordre alphabétique :

Caravane

Une caravane correspond au style de carrosserie d’une remorque utilisée comme maison mobile, comme bâtiment industriel mobile, comme structure commerciale ou comme roulotte. Les tentes-roulottes ne sont pas des caravanes.

Remorque utilitaire

Une remorque utilitaire est un style de carrosserie utilisé pour toutes les finalités de transport de cargaison et qui n’a pas été défini ailleurs.

Roues porteuses

Une remorque à roues porteuses est une remorque conçue pour transporter un essieu d’un véhicule automobile et pour remorquer ce véhicule derrière un autre. L’utilisation la plus courante d’une remorque à roues porteuses est lorsqu’un véhicule récréatif, une autocaravane, une camionnette ou une roulotte tire un autre petit véhicule de tourisme. Un essieu du véhicule automobile remorqué est installé sur la remorque à roues porteuses qui, elle, est attachée au véhicule de remorquage. Les remorques à roues porteuses doivent satisfaire aux exigences du Code de la route en matière d’équipement de sécurité (feux, freins et raccords).

Semi-remorque

Une semi-remorque est une remorque conçue de sorte que son poids et le poids de sa charge sont partiellement portés sur l’essieu du tracteur qui la tire, et partiellement sur l’essieu de la remorque. Elle est dotée de la portion supérieure d’une caravane à sellette. L’assurance Autopac de base ne couvre pas les semi-remorques, qui doivent être immatriculées tous les deux ans. Une remorque d’appoint à simple ou à double essieu, avec ou sans essieu de direction, exige une plaque de semi-remorque lorsqu’elle est rattachée à une unité de semi-remorque, comme un train routier.

Semi-remorque semi-surbaissée

Une semi-remorque qui se raccorde à un camion par un pivot à sellette intégré ou fixé au châssis, un peu comme l’attelage d’une semi-remorque. On les appelle remorques « semi-surbaissées » parce que la languette de la remorque penche vers le bas.

Tente-roulotte

Une tente-roulotte est une structure mobile bâtie sur son propre châssis et comportant un toit rigide ou en tissu, ainsi que des parois latérales pouvant être rabattues pendant le déplacement. Elle est conçue pour servir de logement temporaire pendant un déplacement, à des fins récréatives ou pendant les vacances.

Styles de carrosserie divers

Véhicule convoyé

Un véhicule convoyé est la combinaison d’un véhicule automobile autopropulsé et d’un ou de plusieurs véhicules qui sont :

  • entièrement transportés;
  • tirés de sorte que toutes les roues des véhicules touchent la chaussée;
  • partiellement remorqués et partiellement transportés.

Les véhicules convoyés comprennent également le véhicule automobile autopropulsé même lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres véhicules. Ces véhicules peuvent être vides (c.-à-d., les seules marchandises pouvant être transportées sont les véhicules qui font partie du véhicule convoyé).

Afin d’obtenir cette plaque variable, la personne assurée doit posséder une exploitation de convoi valide. La plaque elle-même peut être transférée d’un véhicule à un autre (comme une plaque de concessionnaire).

Un camion est un véhicule automobile ou un semi-remorque qui n’est pas une voiture de livraison et qui a été fabriqué ou adapté pour transporter des marchandises, mais pas des passagers ni des bagages. Cette classification couvre tous les camions qui ne sont pas définis ailleurs.

Styles de carrosserie camions, en ordre alphabétique :

Appareil monté en permanence

Un appareil monté en permanence est un dispositif ou un appareil qui est fixé sur le châssis d’un camion, qui n’est pas conçu pour supporter une charge et qui appartient à une catégorie particulière (p. ex., foreuse de puits, grue).

Autocaravane sur châssis

Une autocaravane sur châssis est un camion muni d’un logement fixé en permanence sur son châssis. La cabine et le logement sont deux unités distinctes, sans accès entre elles.

Cabine allongée

Une cabine allongée est un camion dont la zone du conducteur et des passagers est agrandie pour contenir une zone à l’arrière des sièges avant, qui peut ou non prévoir des sièges. En plus des portières avant, la cabine allongée peut être munie d’une ou de deux portières à l’arrière à articulation inversée, ou n’avoir aucune portière à l’arrière. La zone de transport de marchandises est dotée de parois basses, intégrées au châssis.

Cabine double

Une cabine double est un camion dont la zone des passagers ou du conducteur est allongée pour permettre des sièges à l’arrière, avec une deuxième paire de portières articulées vers l’avant situées à l’arrière. La zone de transport de marchandises est dotée de parois basses, intégrées au châssis.

Camion à ridelles

Un camion à ridelles est muni de parois latérales amovibles qui entourent la zone de transport des marchandises.

Camion de livraison léger

Un camion de livraison léger est un style de carrosserie conçu et utilisé pour transporter une cargaison dans une section de cargaison en forme de boîte. La zone de cargaison peut être accessible ou non depuis la zone du conducteur. La zone du conducteur et des passagers et la zone de cargaison ne sont pas des composants séparés; par conséquent, ce véhicule n’est pas classé comme un camion fourgon grand volume.

Camion de service

Un camion de service présente n’importe quelle combinaison de boîtes de rangement basses ou d’étagères sur chaque côté de la zone de cargaison. Ces camions servent au transport d’outils et de matériaux vers les chantiers, pour des travaux relatifs aux services. Il existe deux types de camions de service : léger (poids nominal brut de 4 540 kg ou moins) et lourd (poids nominal brut de plus de 4 540 kg). La configuration de la carrosserie peut varier en fonction des exigences de conception.

Camion-benne

Un camion-benne est un camion muni d’un conteneur de chargement et de transport doté d’un dispositif mécanique sur le châssis, qui permet de lever le conteneur et d’en déverser le contenu.

Camion-citerne

Un camion-citerne est un camion fabriqué avec un réservoir fixé au châssis dans le but de transporter une cargaison.

Camion-fourgon

Un camion-fourgon est un camion dont la zone de cargaison est entourée de cloisons ou de parois solides montées en permanence sur le châssis, sans toit permanent.

Camionnette

Une camionnette est un camion composé d’une cabine qui n’a pas été allongée pour inclure une zone à l’arrière des sièges avant, dont les deux portières sont articulées vers l’avant et dont la zone de cargaison est dotée de parois basses fixées au châssis. Le poids nominal brut du véhicule établi par le fabricant pour une camionnette légère est de 4 540 kg maximum. Le poids nominal brut du véhicule établi par le fabricant pour une camionnette lourde est de plus de 4 540 kg.

Camionnette de service à cabine allongée

Une camionnette de service à cabine allongée présente n’importe quelle combinaison de boîtes de rangement basses ou d’étagères sur chaque côté de la zone de transport de marchandises, sur un châssis de cabine allongée. Ces camionnettes sont utilisées pour les travaux en chantier et la configuration de la carrosserie varie selon les exigences de conception.

Camionnette de service à cabine double

Une camionnette de service à cabine double présente n’importe quelle combinaison de boîtes de rangement basses ou d’étagères sur chaque côté de la zone de transport de marchandises, sur un châssis de cabine double. Ces camionnettes sont utilisées pour les travaux en chantier et la configuration de la carrosserie varie selon les exigences de conception.

Châssis-cabine

Un châssis-cabine est une cabine bâtie sur le châssis d’un camion permettant d’y installer une cargaison spéciale ou une carrosserie pour passagers.

Compacteur

Un compacteur est un camion utilisé pour comprimer et transporter des ordures ou des déchets.

Dépanneuse

Une dépanneuse est munie d’un dispositif ou d’un appareil fixé à son châssis qui permet de soulever et d’attacher un autre véhicule pour le déplacer.

Fourgon grand volume

Un fourgon grand volume est un camion offrant deux parties distinctes. L’une est la zone du conducteur et des passagers. L’autre est la zone de cargaison, fixée en permanence sur le châssis. Elle est dotée de parois latérales adjacentes et d’un toit fixé en permanence. La zone de cargaison peut être accessible ou non depuis la zone du conducteur et des passagers.

Fourgonnette à cabine avancée

Une fourgonnette à cabine avancée est un style de carrosserie décrivant un camion dont le toit s’étend complètement jusqu’à l’arrière du véhicule, englobant le compartiment du conducteur et la zone de cargaison ou des passagers. Il peut y avoir un accès entre les deux compartiments, mais cela n’est pas nécessaire. La zone du conducteur et des passagers et la zone de cargaison ne sont pas des compartiments séparés; par conséquent, ce véhicule n’est pas classé comme un camion fourgon grand volume.

Mélangeur

Un mélangeur est un camion muni d’un appareil de mélange fixé à son châssis.

Plateforme

Une plateforme est un camion muni d’une plateforme ouverte plate sur laquelle la charge est transportée.

Remorques de voiturage

Immatriculées en fonction du poids et assurées par Autopac.

Semi-remorques de voiturage et remorques d’appoint de voiturage

Des plaques de semi-remorque sont requises. L’avenant risque particulier est offert.

Tracteur routier

Un tracteur routier a un poids net de plus de 4 000 kg et est muni de la portion inférieure d’un coupleur à sellette conçu pour tirer une semi-remorque en la couplant au pivot d’attelage fixé à la semi-remorque.

Véhicule utilitaire sport (VUS)

Un véhicule utilitaire sport (VUS) est conçu par un fabricant comme un VUS. Il est muni de sièges avant permanents et de sièges arrière pouvant être retirés. Si les sièges arrière sont retirés en permanence, le véhicule peut être classé comme un camion aux fins de l’immatriculation. Un véhicule utilitaire sport peut être muni de deux ou quatre portières et de deux ou quatre roues motrices.

Si les sièges arrière sont installés, le véhicule est classé comme un véhicule de tourisme aux fins de l’immatriculation. Se reporter au style de carrosserie véhicule de tourisme — véhicule utilitaire sport.

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