Examen de l’aptitude médicale à conduire

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Conduire de façon sécuritaire exige d’excellentes aptitudes physiques et cognitives, ainsi qu’une bonne capacité de jugement. Malheureusement, diverses déficiences ou maladies indépendantes de votre volonté peuvent nuire à votre conduite et poser un risque pour votre sécurité et celle des autres sur la route.

Différentes conditions médicales, qu’elles soient temporaires ou permanentes, peuvent altérer vos capacités cognitives, physiques ou visuelles et diminuer gravement vos facultés au volant. Le Programme de vérification de l’aptitude à conduire évalue l’aptitude à conduire des citoyens en se fondant sur les normes médicales pour les conducteurs élaborées par le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé.

Déclenchement de l’examen

Si vos capacités au volant sont préoccupantes, un examen de votre aptitude médicale à conduire peut être déclenché, et ce, de plusieurs façons. Tout d’abord, il faut savoir que les médecins et les optométristes sont légalement tenus de signaler les patients dont l’état de santé est susceptible de nuire à leur conduite. Ensuite, d’autres situations peuvent exiger un examen de l’aptitude médicale à conduire : un rapport de police ou d’accident, un signalement par des proches ou une déclaration volontaire du conducteur.

Vous êtes tenu par la loi de signaler tout changement dans votre état de santé ou condition physique qui pourrait affecter votre aptitude à conduire. Parmi les problèmes médicaux à signaler, citons les troubles qui affectent la vision et les capacités physiques ou cognitives, et ceux susceptibles de provoquer une perte soudaine de conscience au volant, tels que l’épilepsie, l’arythmie cardiaque et les troubles du sommeil.

Processus de l’examen

Dans la plupart des cas, vous pourrez conserver votre permis jusqu’à ce que nous ayons reçu les rapports de vos examens médical ou visuel, ou le résultat de votre évaluation. Cependant, si votre condition médicale présente un danger immédiat pour votre sécurité ou celle des autres usagers de la route, nous serons dans l’obligation de suspendre votre permis jusqu’à ce que nous puissions examiner votre rapport médical. Dans certains cas, de plus amples renseignements médicaux, des rapports de spécialistes ou des évaluations de conduite pourront s’avérer nécessaires pour déterminer si votre trouble médical nuit à votre aptitude à conduire.

Une fois qu’il sera établi que vous répondez aux normes médicales, vous pourrez demander la remise en vigueur de votre permis de conduire.

Surveillance de votre condition médicale

Le Programme de vérification de l’aptitude à conduire peut vous demander de produire régulièrement des rapports d’examen médical (en anglais seulement) ou visuel (en anglais seulement) dans le but de surveiller votre état de santé et votre dossier de conduite.

Au Manitoba, en vertu de normes nationales, les conducteurs de véhicules commerciaux titulaires d’un permis de classe 1, 2, 3 ou 4 doivent présenter un rapport médical comme suit :

  • Lors de l’application
  • Tous les cinq ans jusqu’à 45 ans
  • Tous les trois ans par la suite jusqu’à 65 ans
  • Tous les ans à partir de 65 ans

En cas de trouble médical, il se peut que les conducteurs de véhicules commerciaux soient tenus de soumettre un rapport plus fréquemment. Ces conducteurs doivent en effet obéir à des normes médicales plus strictes, étant donné la nature du véhicule conduit et le nombre d’heures passées sur la route.

Restrictions concernant les véhicules commerciaux aux États-Unis

Si vous êtes titulaire d’un permis de classe 1, 2 et 3, et que vous présentez un problème de santé défini dans l’Accord de réciprocité médicale entre le Canada et les États-Unis, une restriction de type W sera placée sur votre permis de conduire. Cette restriction s’applique aux conducteurs atteints d’épilepsie ou d’une perte auditive incompatible avec le transport de marchandises dangereuses, ainsi qu’à ceux qui bénéficient d’une dispense médicale. Cette condition sera clairement inscrite sur votre permis de conduire à titre de restriction. Vous en serez avisé par courrier, le cas échéant.

Procédure d’appel

Si votre permis a été suspendu ou déclassé en raison d’un trouble visuel ou médical qui nuit à votre aptitude à conduire, vous pouvez peut-être faire appel.

Pour toute question ou demande, communiquez avec le service chargé du Programme de vérification de l’aptitude à conduire.