Un véhicule non routier est un véhicule sur roues ou sur chenilles conçu ou adapté pour les déplacements tout-terrain sur terre, sur l’eau, sur la glace, dans les marais ou sur d’autres terrains naturels.
Les véhicules non routiers ne comprennent pas ces catégories de véhicules :
- la machinerie agricole;
- les tracteurs de jardin ou les tondeuses à siège;
- les voiturettes de golf,
- la machinerie lourde.
Quatre roues motrices
Certains véhicules pouvant être immatriculés en vertu du Code de la route peuvent aussi être immatriculés en vertu de la Loi sur les véhicules à caractère non routier.
Véhicule utilitaire tout-terrain
Un véhicule utilitaire tout-terrain se déplace sur quatre pneus à basse pression ou plus. Sa conception ressemble au véhicule tout-terrain, mais il est conçu pour être utilisé comme véhicule de travail utilitaire. Il comporte deux sièges ou plus et il est dirigé à l’aide d’un volant, pas d’un guidon. Le conducteur n’enfourche pas le siège, contrairement à un véhicule tout-terrain.
Véhicule tout-terrain (VTT)
Un véhicule tout-terrain (VTT) se déplace sur trois pneus à faible pression ou plus, est muni d’un siège qui doit être enfourché par le conducteur et est dirigé à l’aide d’un guidon.
Véhicule amphibie
Un véhicule ou un dispositif servant au transport d personnel ou d’équipement et qui peut fonctionner comme un véhicule sur roues ou sur chenilles sur terre et comme bateau sur l’eau.
Autodune
Certains véhicules pouvant être immatriculés en vertu du Code de la route peuvent aussi être immatriculés en vertu de la Loi sur les véhicules à caractère non routier.
Divers
Le style de carrosserie divers comprend tous les autres véhicules non routiers qui peuvent être immatriculés en vertu de la Loi sur les véhicules à caractère non routier qui ne correspondent à aucun des styles de carrosseries énumérés ici.
Motocyclette
Certains véhicules pouvant être immatriculés en vertu du Code de la route peuvent aussi être immatriculés en vertu de la Loi sur les véhicules à caractère non routier. Le style de carrosserie motocyclette non routière comprend les minimotos, les motos non routières et les motos tout-terrain.
Machine d’entretien non routière
Une machine d’entretien non routière est un véhicule non routier conçu ou modifié et utilisé principalement aux fins de dégager ou de maintenir des pistes ou des sentiers non routiers ou des pistes et des pentes de ski.
Un véhicule d’hiver est un véhicule non routier dont le poids nominal brut est de plus de 454 kg.
- Il n’a pas de roues, mais est plutôt muni de chenilles seules, de chenilles et de skis ou de skis et d’une hélice, ou encore d’un toboggan muni de chenilles ou d’une hélice.
- Il est principalement conçu pour être conduit sur la neige ou sur la glace et il sert principalement à cette fin.
- Il est autopropulsé.
Motoneige
Une motoneige a un poids nominal brut de 454 kg maximum, n’a pas de roues, mais des chenilles, des chenilles et des skis, ou des skis et une hélice. Ce peut aussi être un toboggan muni de chenilles ou d’une hélice. Une motoneige est conçue et utilisée principalement pour conduire sur la neige ou sur la glace. Elle est autopropulsée.