Vous pouvez commander des plaques d’immatriculation personnalisées pour un véhicule de tourisme, un camion non commercial, une remorque agricole, une motocyclette, un cyclomoteur et une autocaravane. Les slogans des véhicules de tourisme et des camions peuvent comporter un maximum de sept caractères, y compris les traits d’union et les espaces. Les slogans des motocyclettes peuvent comporter cinq caractères, y compris des traits d’union et les espaces
Il est possible de faire personnaliser les plaques en anglais « Friendly Manitoba », les plaques bilingues « Bienvenue » et les plaques du Programme des véhicules de collection.
Coûts
Les plaques personnalisées coûtent 100 $ (plus TPS) par véhicule. Le coût de remplacement d’une plaque personnalisée ou du transfert d’un slogan existant vers un nouveau type de plaque (comme d’une plaque ordinaire vers une plaque bilingue, ou d’une plaque de voiture vers une plaque de motocyclette) est de 25 $ (plus TPS).
Les frais de plaques personnalisées ne sont pas remboursables. Toutefois, si vous décidez d’annuler vos plaques, vous en conservez la possession et vous pourrez les utiliser sur un autre véhicule. Les détenteurs de plaques personnalisées ont aussi le droit de garder leur slogan pour la durée de vie de la série de plaques en vigueur. Un renouvellement sera requis si de nouvelles plaques sont créées.
Comment présenter une demande
Pour commander une plaque d’immatriculation personnalisée, utilisez notre outil de demande. Suivez les instructions, imprimez la demande remplie, signez-la et soumettez-la à la Société d’assurance automobile du Manitoba (la Société) comme indiqué dans l’outil de demande.
Vous pouvez aussi remplir un formulaire PDF en ligne. Pour le soumettre : imprimez et signez le formulaire rempli, puis envoyez-en une photo ou un exemplaire numérisé par courriel au [email protected]. Vous pouvez aussi envoyer ce formulaire par la poste ou par télécopieur à l’adresse ou au numéro qui y est indiqué, ou le remettre en personne à un agent Autopac ou à un Centre de services de la Société.
Si votre demande est approuvée
Si votre demande est approuvée, votre plaque d’immatriculation personnalisée vous sera envoyée par la poste et votre compte de la SAPM sera mis en souffrance pour le montant du coût des droits de la demande.
Vous devrez vous rendre en personne à un Centre de services de la SAPM ou à un agent Autopac pour activer votre plaque. Des directives détaillées sur l’activation votre plaque seront incluses avec votre plaque d’immatriculation personnalisée approuvée.
Le paiement doit être effectué avant l’activation ou l’utilisation de la plaque d’immatriculation.
Les options de paiement pour régler les plaques d’immatriculation approuvées sont les suivantes :
- En ligne : Payer en ligne par carte de crédit VISA ou Mastercard est une option rapide et pratique qui peut être effectuée à tout moment.
- Par l’entremise de votre institution financière : Vous pouvez également payer en ligne ou par téléphone par l’entremise de votre institution financière — il vous suffit de communiquer avec elle pour configurer ce service. Veuillez utiliser votre numéro de client (qui se trouve sur votre relevé de compte) comme numéro de compte. Si vous ne trouvez pas votre numéro de client, veuillez contacter un agent Autopac ou un Centre de Services de la SAPM pour de l’aide.
- En personne : Les paiements en espèces, carte de débit ou de crédit peuvent être effectués en personne auprès d’un agent Autopac ou à un Centre de services.
Si votre demande n’est pas approuvée
Vous recevrez un avis si votre demande a été refusée. Dans ce cas, la SAPM ne prélèvera pas de droits de demande et ne portera pas ces droits à votre compte.
Les frais applicables aux plaques personnalisées ne sont pas remboursables. Si vous décidez d’annuler votre plaque d’immatriculation personnalisée, vous conserverez la possession de la plaque au cas où vous voudriez l’utiliser sur un autre véhicule.
Lignes directrices
La Société d’assurance publique du Manitoba (SAPM) émet, gère et retire les plaques personnalisées pour le compte du gouvernement manitobain.
Les plaques d’immatriculation, y compris les plaques d’immatriculation personnalisées, sont propriété de l’État. Elles n’appartiennent à aucune personne ni à aucun organisme.
Les lignes directrices concernant les plaques d’immatriculation personnalisées visent à garantir que tous les Manitobains se sentent en sécurité, respectés et bienvenus sur nos routes.
Avant de soumettre une demande de plaque d’immatriculation personnalisée, veuillez consulter les lignes directrices en vigueur et prendre connaissance des informations détaillées ci-dessous :
- La SAPM examine divers facteurs pour approuver ou retirer une plaque d’immatriculation personnalisée, y compris les significations connues ou potentielles du slogan ou de ses éléments.
- L’intention du demandeur ne constitue pas le critère déterminant pour l’approbation ou le retrait d’une plaque d’immatriculation personnalisée.
- Une approbation antérieure d’une plaque d’immatriculation personnalisée par la SAPM ne protège pas contre un retrait ultérieur. De nouvelles informations ou des changements de normes sociales peuvent rendre inacceptable une plaque d’immatriculation personnalisée précédemment acceptable.
- La SAPM peut rejeter une demande ou retirer une plaque d’immatriculation personnalisée émise, même si elle est conforme aux lignes directrices.
Elle n’approuvera pas les slogans déjà attribués. Les plaques doivent être uniques.
Un slogan sera refusé s’il :
- est jugé profane, désobligeant, injurieux, vulgaire, répugnant, offensant ou obscène;
- est jugé sexuellement suggestif ou provocateur;
- est jugé discriminatoire, notamment les messages exprimant du mépris, des moqueries ou suggérant une supériorité par rapport aux caractéristiques protégées par le Code des droits de la personne du Manitoba;
- est jugé violent, lié à l’intimidation, à des activités illégales ou criminelles, y compris les références aux bandes de rues ou aux armes;
- fait référence à l’alcool ou aux drogues :
- contient des termes décrivant ces substances (légales ou illégales), leurs marques, ainsi que les références à l’usage, la vente, les effets ou la consommation, y compris le matériel associé à leur consommation;
- comporte des slogans faisant référence à l’usage de substances.
- fait la promotion de la vitesse ou d’un comportement de conduite risqué ou dangereux :
- fait référence à la vitesse, aux excès de vitesse, à d’autres comportements de conduite risqués ou dangereux ou à tout ce qui va à l’encontre de la sécurité routière, comme la distraction au volant, les courses de rue, les dérapages provoqués, etc.;
- comporte des références politiques ou des références à des personnalités, à des dignitaires ou à des représentants des forces de l’ordre, par exemple :
- véhicule un message négatif ou une signification négative ou péjorative à l’égard du gouvernement ou d’entités gouvernementales;
- laisse faussement croire à une association avec une institution publique ou avec les forces de l’ordre;
- fait référence à des personnalités publiques ou des figures connues, y compris les noms de politiciens, dignitaires ou représentants des forces de l’ordre;
- émet des opinions politiques, faire des connotations, des insultes, des affiliations ou mentionner le nom d’organisations;
- révèle les numéros de badge d’agents de police;
- viole des droits de propriété intellectuelle (comme les marques de commerce).
- Il incombe au demandeur de s’assurer que le slogan ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
Formats inacceptables
Les slogans ne doivent pas comporter :
- de traits d’union au début ou à la fin;
- de traits d’union ou d’espaces consécutifs;
- de symboles ou de signes de ponctuation;
- une configuration utilisée par les Services des véhicules automobiles pour les séries régulières de plaques d’immatriculation;
- une configuration pouvant être confondue avec une plaque existante (imitation);
- les chiffres remplaçant des lettres dans un mot, par exemple :
- Le chiffre 2 et la lettre Z
- Le chiffre 0 et la lettre O
- Le chiffre 0 et la lettre Q
- Le chiffre 8 et la lettre B
- Le chiffre 4 et la lettre A
Les slogans ne doivent pas reproduire une série de plaques ordinaire ni être dans un format jugé inacceptable.
Voici des exemples de combinaisons inacceptables. Dans ces exemples, « A » représente un caractère alphanumérique et « 9 » représente un caractère numérique (de 0 à 9).
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A9 |
AA9 |
AAA9 |
9A |
9A9 |
Plaques de rechange
En cas de vol, de perte ou de destruction de vos plaques d’immatriculation, vous pouvez commander des plaques de rechange pour 25 $ (plus TPS) à l’aide du formulaire de commande de plaques de rechange. Pour nous soumettre le formulaire : imprimez le document rempli et signez-le, puis prenez-le en photo ou numérisez-le en envoyez-le à [email protected], ou encore par télécopieur ou par la poste aux coordonnées qui figurent sur le formulaire. Vous pouvez également remettre le formulaire à un agent Autopac ou à un Centre de services de la SAPM.