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Dommages corporels/RPPP >
Indemnités de remplacement de revenu

Calcul de votre indemnité de remplacement de revenu

L'indemnité de remplacement de revenu correspond à 90 % de votre revenu net.

L'indemnité est versée toutes les deux semaines jusqu'à se produise l'un ou l'autre des événements suivants :
Dans certains cas, des montants versés en vertu d'autres programmes sont soustraits de votre indemnité de remplacement de revenu. Par exemple, si vous recevez une prestation d'invalidité du Régime de pensions du Canada en raison de l'accident, votre indemnité de remplacement de revenu est réduite du montant de la prestation.

Nous n'utilisons jamais un montant supérieur au montant assurable maximal du revenu d'emploi annuel brut lorsque nous calculons votre indemnité de remplacement de revenu. Veuillez consulter la page des indemnités du RPPP pour connaître les montants maximums qui s'appliquent cette année et les autres indemnités du RPPP.
Walter est un opérateur de machines lourdes hautement qualifié et il fait périodiquement des heures supplémentaires. Au cours des trois dernières années, son revenu a été supérieur à 70 000 $ par année. En août 2004, il est frappé par une voiture. Il doit s'absenter de son travail pendant quatre mois. Au cours de cette période, il bénéficie d'une indemnité de remplacement de revenu calculée en fonction d'un revenu annuel de 65 000 $, soit le montant assurable maximal en 2003.

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