Conduite avec facultés affaiblies > Conséquences de la conduite dangereuse
Conduire tout véhicule avec des facultés affaiblies par l’alcool ou la drogue est un crime. Les lois manitobaines sur la conduite avec facultés affaiblies s’appliquent à la conduite de tous les véhicules motorisés. Vous devez donc être conscient des conséquences même quand vous conduisez d’autres types de véhicules motorisés tels que véhicules à caractère non routier (motoneiges, véhicules tout-terrain, motos tout-terrain), tracteurs et autres engins mobiles spéciaux (moissonneuses-batteuses, chargeuses frontales, chariots élévateurs à fourche, niveleuses et grues).
Des sanctions s’appliquent aussi dans les situations où une personne conduit un navire, un aéronef ou du matériel ferroviaire avec des facultés affaiblies par l’alcool ou la drogue. On entend par navire toute embarcation, habituellement plus grande qu’une chaloupe, conçue pour naviguer sur l’eau, y compris les aéroglisseurs.
Lois sur la conduite avec facultés affaiblies
Plusieurs pénalités s’appliquent à la conduite de tout véhicule avec des facultés affaiblies par l’alcool ou la drogue.
Restriction de l’alcoolémie à zéro – Les conducteurs débutants qui enfreignent la restriction de l’alcoolémie à zéro (mais sans dépasser 0,05) :
- recevront une suspension immédiate de 24 heures de leur permis lors du contrôle routier;
- devront se présenter à une audience de justification du programme PSC pour déterminer si d’autres sanctions s’imposent.
Suspensions administratives graduées du permis – Les conducteurs dont l’alcoolémie est entre 0,05 et 0,08 ou qui échouent à un test de coordination des mouvements font l’objet d’une suspension administrative graduée immédiate de leur permis. Les suspensions administratives graduées du permis sont des suspensions progressivement plus longues, allant de 24 heures à 60 jours, selon le nombre de suspensions préalables reçues par le conducteur au cours d’une période de 10 ans.
Les conducteurs qui reçoivent deux suspensions ou plus au cours d’une période de 10 ans doivent aussi subir une évaluation de conducteur avec facultés affaiblies à la Fondation manitobaine de lutte contre les dépendances, à leurs propres frais.
Les conducteurs qui reçoivent une suspension administrative graduée de leur permis peuvent aussi faire l’objet d’une intervention du Programme de perfectionnement et de surveillance des conducteurs, qui peut aller d’une lettre d’avertissement à une audience de justification, au cours de laquelle on examinera une suspension plus longue du permis.
Suspension administrative de trois mois du permis – Les conducteurs dont l’alcoolémie est supérieure à 0,08, qui refusent de fournir un échantillon d’haleine ou de sang, ou qui refusent de se soumettre à un test de coordination des mouvements ou de suivre les instructions d’un agent de police pour ce test, recevront une suspension administrative immédiate de leur permis d’une durée de 3 mois.
Ils pourraient aussi faire face aux conséquences additionnelles suivantes :
- inculpation en vertu du Code criminel du Canada;
- mise en fourrière de leur véhicule (sauf les engins mobiles spéciaux);
- obligation de subir une évaluation de conducteur avec facultés affaiblies à leurs frais;
- frais de revalidation du permis de conduire;
- perte permanente de leur véhicule s’ils causent un accident qui tue ou blesse quelqu’un, même si c’est la première fois;
- obligation de participer au Programme de verrouillage du système de démarrage du Manitoba.
Médicaments et drogues
Médicaments d’ordonnance
Même à la dose prescrite, les calmants, les antidépresseurs, les somnifères et autres médicaments semblables peuvent affecter votre faculté de conduire. Par conséquent, si vous continuez de conduire avec des facultés affaiblies par un médicament, quel qu’il soit, vous pouvez être accusé de conduite avec facultés affaiblies. Vous ferez face aux mêmes conséquences que si vos facultés étaient affaiblies par l’alcool. Discutez des effets possibles de tout médicament avec votre médecin ou votre pharmacien.
Drogues illégales
Les drogues illicites peuvent causer des hallucinations, de hostilité et de l’agressivité en plus d’engourdir les processus mentaux normaux et de ralentir la coordination main-œil. Si vous êtes pris à conduire sous l’influence de drogues illégales, vous serez accusé de conduite avec facultés affaiblies.
Ne mélangez jamais drogues et alcool, même en petites quantités.
Pour de plus amples renseignements, communiquez avec :
Fondation manitobaine de lutte contre les dépendances
Renseignements généraux : 204-944-6200
Site web : www.afm.mb.ca
Courriel : library@afm.mb.ca
Que pouvez-vous faire pour empêcher d’autres personnes de conduire avec des facultés affaiblies?
Quand vous recevez des invités, vous pouvez aussi prendre des précautions pour dissuader les gens de prendre le volant s’ils ont trop bu. Voici quelques suggestions :
- Établissez des « règles de la maison » qui décrètent qu’il n’est pas acceptable de prendre le volant pour rentrer chez soi après avoir trop bu. Informez vos invités de ces règles avant qu’ils arrivent. Ils pourront alors faire des plans de rechange pour rentrer chez eux s’ils ont l’intention de boire.
- Offrez à vos invités des jus de fruits, de l’eau minérale et des boissons gazeuses, pas seulement des boissons alcoolisées.
- Ne servez pas « un p’tit dernier » avant de partir. C’est une bonne idée de fermer le bar au moins une heure avant la fin de la soirée. Encouragez vos invités à rester encore un peu en servant de la nourriture et du thé, du café et d’autres boissons non alcoolisées à ce moment-là.
- Ayez assez d’argent liquide sur vous pour en prêter à vos amis afin qu’ils puissent prendre un taxi.
- Soyez prêt à laisser certains invités passer la nuit chez vous, au besoin. Il vaut mieux être légèrement incommodé et embarrassé (eux, pas vous) que de risquer de conduire avec des facultés affaiblies.
Ne vous limitez pas à vous-même ou à votre famille et vos amis. Ceux d’entre vous qui êtes membres de groupes ou de clubs peuvent mettre les autres membres au défi de prendre le devant pour prévenir la conduite avec facultés affaiblies. De nombreux groupes et organismes organisent des soirées et d’autres activités sociales où l’on sert de l’alcool. Tous les membres peuvent faire leur part et veiller à ce que personne ne prenne le volant après avoir bu. Les gens peuvent s’abstenir de boire à tour de rôle pour pouvoir reconduire les autres chez eux.
